blank Nature
30 décembre 2016
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le…
Découvrir

blank Villes & lieux
30 décembre 2016
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le…
Découvrir

blank Plages & paysage
30 décembre 2016
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le…
Découvrir

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site et son contenu sont la propriété exclusive de la société Titeditions sas et sont protégés par les réglementations françaises en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle. Le droit d’auteur en photographie est régi par la loi du 1er juillet 1992 relative à la propriété littéraire et artistique (qui rassemble notamment les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985). La protection de la personne et des biens est régie par la loi n°70-743 du 17 juillet 1970.
Les utilisateurs sont autorisés à parcourir et visionner le contenu du site ainsi que les éléments disponibles à partir de ce site sur leur ordinateur. Les utilisateurs ne sont pas autorisés et ne doivent autoriser aucun tiers à modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre tout ou partie du site.
Si les utilisateurs effectuent une manipulation sur l’image, ils créent une œuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur (article L. 113-4 Code de la Propriété Intellectuelle), l’auteur de l’œuvre préexistante doit être sollicité pour pouvoir inclure sa création dans l’œuvre dérivée.
L’utilisateur ne peut utiliser les contenus et photographies du site sans l’autorisation préalable et écrite de la société Titeditions sas. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant à des poursuites pénales et civiles prévues par la loi.

Partagez sur :

FacebookTwitterGoogle